Les aides de l’État dans l’achat d’un vélo

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Dans un contexte de hausse des prix, d’inflation et d’urgence climatique, le Gouvernement renforce son soutien pour tout achat de véhicule non polluant. Ainsi, l’État propose depuis le 15 août 2022, une augmentation de l’aide pour l’achat d’un vélo. Jusqu’à présent, ce « bonus vélo » s’additionnait avec les aides des collectivités territoriales engagées sur ce moyen de transport. Désormais, elle pourra être accordée, séparément des dispositifs pris par la commune, le département ou la région. En revanche, l’accord de l’aide dépendra des ressources de l’individu et de son éventuelle situation de handicap.
Vous souhaitez en savoir plus sur les aides de l’État pour tout achat de vélo ? Qui est concerné ? Jusqu’à combien s’élève le montant de l’aide ? Capeos a recensé pour vous, les éléments phares de ces nouvelles dispositions.

 

Quelles sont les aides de l’État pour l’achat d’un vélo traditionnel ?

Le bonus vélo est renforcé par la loi de finances rectificatives 2022, qui souhaite octroyer 5 millions d’euros aux aides à l’acquisition de véhicules peu polluants. Véritable coup de pouce pour les Français souhaitant investir dans l’achat d’un vélo traditionnel ou à assistance électrique. Mais concrètement, de quelles aides est-il question dans ce « plan vélo » ?
Pour l’achat d’un vélo traditionnel neuf, l’aide est fixée à 40% du prix et plafonnée à 150€, si le revenu fiscal par part est inférieur ou égal à 6 300€.
Désormais éligibles à l’aide vélo et ce, quel que soit leur niveau de revenu (auparavant attribué uniquement sous condition de ressources) les personnes en situation de handicap peuvent prétendre au bonus vélo.
Le Gouvernement allonge également le montant du bonus écologique jusqu’à 2 000€ pour l’achat :

  • D’un vélo cargo ou d’un vélo pliant (plafonné à 40% du prix) qu’ils soient électriques ou non ;
  • D’une remorque électrique pour vélo ;
  • D’un vélo adapté aux personnes en situation de handicap qu’il soit électrique ou non.

Bien que moins coûteux qu’une voiture, le montant d’un nouveau vélo reste pour beaucoup un frein à l’achat. C’est pourquoi le site du ministère propose un service de simulation pour estimer le montant auquel vous avez potentiellement droit : je calcule mes aides pour l’achat d’un vélo.

 

Quelles sont les aides de l’État pour l’achat d’un vélo électrique ?

Pour soutenir le pouvoir d’achat des Français, le Gouvernement renforce le décret du 12 août 2022 pour tout achat d’un vélo électrique. Quelles sont les évolutions du décret ? Qui va en être bénéficiaire et sous quelles conditions ? Et quels sont les montants du dît « Bonus Vélo » ?

 

Qui sont les bénéficiaires éligibles ?

Les bénéficiaires pouvant prétendre à l’aide sont :

  • Les personnes physiques majeures domiciliées en France ayant un revenu fiscal de référence par part, inférieur ou égal à 13 489€ ;
  • Les personnes en situation de handicap.

Pour être éligible à l’aide, le vélo électrique doit impérativement :

  • Être neuf ;
  • Être équipé d’une batterie sans plomb ;
  • Ne pas être vendu dans l’année suivant son achat ;
  • Disposer d’un cycle à pédalage assisté et d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt.

 

Les montants du « Bonus Vélo »

Pour un particulier avec un revenu fiscal de référence par part égal ou inférieur à 6 300€ ou une personne en situation de handicap le montant s’élève à 400€. Pour un particulier avec un revenu fiscal de référence par part, égal ou inférieur à 13 489€, le montant s’élève à 300€. L’aide est versée au maximum une fois par personne.
Pensez à vous informer sur les bonus vélo accordés sur votre territoire. Par exemple, si vous résidez à Brest ou Quimper vous pouvez bénéficier de 500€ supplémentaire (si votre revenu fiscal de référence par part, est inférieur à 13 489 euros) vous permettant d’atteindre une remise jusqu’à 800€.

 

Comment obtenir le bonus écologique pour l’achat d’un vélo électrique ?

Le potentiel bénéficiaire doit réaliser sa demande sur le site de l’État dans les 6 mois suivant l’achat du vélo. À noter qu’il existe également une autre aide de l’État pour tout achat de vélo à assistance électrique. Appelé « prime à la conversion », cette aide est destinée aux personnes qui s’engagent à délaisser un véhicule polluant au profit d’un véhicule moins voir pas polluant. La prime à la conversion est élargie à l’achat d’un vélo par personne dans le foyer.

 

Quelles pièces justificatives sont demandées pour faire votre demande ?

Pour espérer bénéficier du bonus vélo, l’État demande les pièces justificatives suivantes :

  • Une pièce d’identité en cours de validité ;
  • Un justificatif de domicile de moins de trois mois ;
  • L’avis d’imposition de l’année précédant l’achat ;
  • Relevé d’identité bancaire du demandeur ;
  • La facture du vélo.

Attention, ces aides doivent être demandées avant le 31 décembre 2022.

 

Chez Capeos, les collaborateurs sont incités à se déplacer au travail par des moyens moins polluants. Notamment, depuis l’ouverture de la nouvelle ligne B de Métro à Rennes, qui se situe à moins de 15 minutes à pied du siège social de Capeos.
Envie de nous rejoindre ? N’hésitez pas à consulter nos offres de recrutement ou à découvrir les valeurs de Capeos Conseils.

Épargne salariale : déblocage exceptionnel jusqu’au 31 décembre 2022

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En France, près de 11 millions de salariés disposent d’un dispositif d’épargne constituée dans l’entreprise pour un encours moyen de plus de 13 000€ par bénéficiaire. Sur le Plan d’Epargne Entreprise (PEE), les sommes investies sont bloquées 5 années, avec toutefois quelques cas de déblocage anticipé autorisés (mariage ou Pacs, séparation, acquisition de la résidence principale, départ de l’entreprise, violences conjugales, surendettement…). Afin de réhausser le pouvoir d’achat des ménages mis à mal par l’inflation, la loi portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat du 16 août 2022 a instauré temporairement un dispositif de déblocage exceptionnel de l’épargne salariale pour l’année 2022. À travers cet article, Capeos cabinet d’expertise comptable vous donne des précisions utiles pour bénéficier de ce dispositif attractif. Qui sont les bénéficiaires de ce dispositif ? Jusqu’à combien le bénéficiaire peut-il débloquer ? Et quelles sommes sont exclues du déblocage ? Bonne lecture.

 

Comment faire pour débloquer son épargne salariale ?

Le législateur offre la possibilité de débloquer sous certaines conditions et à titre exceptionnel, les sommes attribuées au titre de l’intéressement. La demande de déblocage doit être présentée par courrier adressé au gestionnaire d’épargne jusqu’au 31 décembre 2022 et doit être demandé en une seule fois. L’organisme gestionnaire ou, à défaut, l’employeur, sera ensuite chargé de déclarer à l’administration fiscale le montant des sommes débloquées.

 

Quelles sommes peuvent être débloquées ?

Les sommes éligibles au déblocage sont les avoirs indisponibles :

  • issus de la participation et /ou de l’intéressement,
  • affectés avant le 1er janvier 2022 dans un PEE / PEG / PEI,
  • investis dans des Fonds Communs de Placement d’Entreprise (FCPE), hors FCPE solidaires.

NB : Il n’est possible de débloquer que les sommes accumulées jusqu’au 1er janvier 2022 : vous ne pouvez pas retirer l’intéressement ou la participation perçue cette année.

 

Est-ce que l’épargne salariale est imposable ?

Les salariés concernés peuvent retirer de leur épargne salariale jusqu’à 10 000 euros. Cette somme ne sera pas soumise ni à l’impôt sur le revenu ni à cotisations sociales.

 

Quelles sommes sont exclues du déblocage ?

Les sommes suivantes sont exclues du déblocage exceptionnel :

  • Abondements versés par votre entreprise ;
  • Versements libres effectués par le salarié ;
  • Sommes investies dans des entreprises solidaires ;
  • Sommes investies dans les titres de votre entreprise ou d’entreprises liées (sauf si un accord collectif l’autorise) ;
  • Sommes investies sur le plan d’épargne retraite collectif (Perco) et le PER d’entreprise collectif.

 

D’autres conditions au déblocage exceptionnel de l’épargne salariale

Le déblocage exceptionnel de l’intéressement et de la participation est ouvert à tous les salariés (ou anciens salariés), quelle que soit la nature de leur contrat de travail.

Nous retrouvons également d’autres bénéficiaires concernés par le dispositif, et notamment les chefs d’entreprise, les directeurs généraux, les gérants, les présidents, le conjoint ou le partenaire lié par un pacte civil de solidarité du chef d’entreprise (s’il dispose d’ores-et-déjà le statut de conjoint collaborateur ou de conjoint associé).

 

Comment doit être utilisé l’argent que l’on souhaite débloquer ?

Le déblocage doit avoir pour finalité :

  • l’achat d’un ou de plusieurs biens ;
  • ou la fourniture d’une ou de plusieurs prestations de services.

Concrètement, il n’est pas possible de retirer l’argent pour le placer sur un autre produit d’épargne.

Le bénéficiaire doit tenir à la disposition de l’administration fiscale, en cas de contrôle, les pièces justificatives (factures, etc.) attestant de l’usage des sommes débloquées. En cas de doute sur l’usage des sommes débloquées et/ou les justificatifs à conserver, il faut contacter l’administration fiscale.

NB : La liste des produits et services concernés devrait être publiée courant septembre.

 

Quelles sont les obligations de l’employeur ?

La loi oblige l’employeur à informer les bénéficiaires de ce nouveau droit à déblocage dans les 2 mois de la promulgation de la loi, donc entre le 17 août et le 17 octobre 2022.

Dans un délai de 2 mois à compter de la promulgation de la loi, soit avant le 16 octobre 2022, l’employeur doit informer les salariés de cette possibilité dérogatoire de déblocage anticipé.

 

Capeos a communiqué auprès de ses collaborateurs sur la possibilité de bénéficier de ce dispositif très attractif.

Besoin d’accompagnement dans vos missions sociales ? Confiez vos prestations liées au suivi du personnel, à l’optimisation des charges sociales et à la gestion de la paie à nos experts Capeos. Assurez-vous sérénité et sécurité en déléguant une partie de vos obligations sociales.
N’attendez plus et contactez nos experts en social.

Capeos couronné à l’Urban Trail de Fougères

urban trail fougères

Le sport est une dominante importante au sein du cabinet d’expertise comptable Capeos. Nombreux sont les collaborateurs à pratiquer du sport au cabinet de manière individuelle ou collective et notamment sur la pause du midi. Une véritable émulsion sportive se produit motivant ainsi de nombreux collaborateurs à se mettre plus rigoureusement au sport. Boosté par les valeurs humaines qui en découle, Capeos met en place de nombreuses actions. Partenariat avec des clubs de sport de différents horizons (football, volley, handball, basket…), partenariat ou engagement sur de nombreuses courses à pied, la société d’expertise comptable souhaite s’investir pour les associations locales mais aussi pour les collaborateurs.

 

Capeos, partenaire de l’Urban Trail de Fougères

Chez Capeos, cette année est placée sous le signe du sport. Après Le Dernier Homme Debout à côté de Nantes, l’Urban Trail de Rennes, le cabinet continue sur sa lancée en participant le 17 septembre 2022 à L’Urban Trail de Fougères. Pour la 7ème édition, ce défi sportif permettra de découvrir ou redécouvrir le patrimoine de Fougères avec son symbolique château et les nombreux monuments de la ville. Au programme de l’Urban Trail de Fougères, deux parcours, un de 9km en nocturne et un autre de 18km en semi nocturne. Une manière originale de parcourir la ville, équipé d’une lampe frontale.

 

Les coureurs Capeos récompensés

De nombreux collaborateurs de notre cabinet d’experts comptables ont participé au parcours de 18km. Nos coureurs ont été récompensés dans plusieurs catégories lors de ce 7ème Urban Trail de Fougères.

  • 3ème chez les femmes
  • 2ème par équipe
  • 1er chez les jeunes

Un immense Bravo à nos coureurs de samedi soir pour leurs performances sur 18km !

 

Capeos est fier de soutenir ses salariés dans le sport et l’accomplissement de leur objectif.

Envie de vous challenger et de relever de nouveaux défis ? Rejoignez l’équipe Capeos.

BDESE, qu’est-ce que c’est ?

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Vous êtes dirigeant d’une entreprise d’au moins 50 salariés ? Le cas échéant, sachez que vous avez l’obligation de mettre en place et de mettre à jour une base de données économiques et sociales.
Cette base est un centralisateur d’informations confidentielles portant sur la vie sociale, économique, financière et environnementale de l’entreprise.
Capeos vous propose une actualité dédiée pour en savoir plus.

 

La BDES devient la BDESE

Depuis le 25 août 2021, date d’adoption de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, la BDES (Base de Données Économiques et Sociales) est remplacée par la BDESE : Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales.
À ce titre, elle doit contenir de nouvelles informations obligatoires sur :

  • la politique générale de l’entreprise en matière environnementale ;
  • l’économie circulaire : prévention et gestion de la production de déchets (évaluation de la quantité de déchets dangereux) ; utilisation durable des ressources (consommation d’eau et d’énergie) ;
  • le changement climatique : identification des postes d’émission directes de gaz à effet de serre (produites par les sources fixes et mobiles nécessaires aux activités de l’entreprise).

 

Qui peut consulter la base de données économiques et sociales ?

La BDESE est consultable en permanence par les membres du CSE.
La BDESE rassemble l’ensemble des informations nécessaires aux consultations et informations récurrentes que l’employeur met à disposition du CSE.
C’est un outil très important pour les élus du CSE ; elle constitue leur principal vecteur d’information sur la situation sociale, économique et financière de l’entreprise.

 

Que contient la base de données économiques et sociales ?

Le contenu et l’architecture de la BDESE font partie des éléments qui peuvent être négociés par accord.
Toutefois, la base de données économiques et sociales doit comporter à minima les thèmes suivants définis par l’article L. 2312-36 du Code du travail :

  • Investissement social (évolution des effectifs par type de contrat, par âge, par ancienneté, évolution des emplois par catégorie professionnelle, évolution de l’emploi des personnes handicapée, etc.) ;
  • Investissement matériel et immatériel ;
  • Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ;
  • Fonds propres, endettement et impôts : capitaux propres de l’entreprise, emprunts et dettes financières dont échéances et charges financières, impôts et taxes ;
  • Rémunération des salariés et dirigeants ;
  • Activités sociales et culturelles : montant de la contribution aux activités sociales et culturelles du comité social et économique (CSE), mécénat ;
  • Rémunération des financeurs ;
  • Flux financiers à destination de l’entreprise : aides publiques, exonérations et réductions de cotisations sociales, réductions d’impôts, crédits d’impôts, mécénat, résultats financiers (chiffre d’affaires, notamment) ;
  • Partenariats : pour produire ou bénéficier des produits ou services d’une autre entreprise ;
  • Transferts commerciaux et financiers entre les entités d’un même groupe : transferts de capitaux, cessions, fusions et acquisitions réalisées ;
  • Conséquences environnementales de l’activité de l’entreprise.

L’ensemble de ces informations doivent porter sur les deux années précédentes ainsi que sur l’année en cours et doivent intégrer les perspectives sur les trois années suivantes.
Notez que la BDESE doit être actualisée au minimum une fois par an. Il est impératif de la mettre à jour avant les 3 consultations obligatoires annuelles du CSE.

 

Quelles sont les sanctions encourues par l’employeur en cas de non-respect des dispositions relatives à la BDESE ?

Ces sanctions peuvent être encourues dans l’une des situations suivantes :

  • la BDESE n’est pas mise en place ;
  • l’information n’est pas accessible, soit par l’absence de mise à disposition dans la base, soit les membres autorisés n’ont pas accès à la totalité des informations correspondants à leurs prérogatives ;
  • l’information est insuffisante ou l’information n’est pas mise à jour ou actualisée.

Le CSE, dispose de la possibilité d’une action civile devant le président du tribunal de grande instance afin d’ordonner la communication des documents manquants à l’employeur.
Enfin, sur le plan pénal, l’employeur peut s’exposer à un délit d’entrave à l’exercice des fonctions des membres du CSE.

Sous quelle forme la BDESE doit-elle être présentée ?

Les éléments contenus dans la BDESE doivent être présentés de façon chiffrée ou sous forme de grandes tendances pour les perspectives sur les trois années suivantes.
Si aucun accord collectif n’a été adopté sur le sujet de la BDESE, les entreprises d’au moins 300 salariés ont l’obligation de tenir cette base sur un support informatique.
Seules les entreprises de moins de 300 salariés ont encore le choix entre un support papier et électronique.
CAPEOS vous conseille toutefois de privilégier la solution informatique, généralement plus adaptée pour différentes raisons notamment :

  • une facilité dans la recherche de documents ;
  • une mise à jour plus simple ;
  • une permanence ou quasi-permanence d’accès aux données.

Vous souhaitez en savoir plus ? N’hésitez pas à consulter notre service juridique social qui se tient à votre disposition pour vous accompagner dans la mise en place de la BDESE.

C’est la rentrée pour le cabinet d’experts comptables Capeos

Rentrée comptable Capeos

Qui dit rentrée de septembre chez Capeos, dit nouveaux collaborateurs ! Entre alternants et nouvelles recrues en CDI, nous avons eu le plaisir d’organiser deux jours d’intégration pour les accueillir comme il se doit dans la grande famille Capeos. Qu’ils soient de Rennes, Nantes, Châteaubourg, Vitré et de bien d’autres agences, tous se sont réunis à Rennes à proximité du siège social pour suivre le parcours d’intégration du cabinet d’expertise comptable Capeos.

 

Une intégration dans le groupe Capeos

Ces deux jours d’intégration ont été organisés dans une ambiance chaleureuse et conviviale. Les nouveaux collaborateurs apprennent à se connaître mais découvrent également plus en détail le groupe Capeos. Il s’agit d’un moment réellement important pour les nouveaux salariés.

Le service ressources humaines travaille depuis de nombreuses années pour améliorer le parcours d’intégration. L’objectif est de désacraliser les premiers moments dans l’entreprise qui peuvent être stressants. Accompagnement avant et après l’arrivée chez Capeos, accueil personnalisé, goodies et journée d’intégration, le salarié se sent en confiance, attendu et plus serein. Le cabinet d’expertise comptable Capeos se soucie réellement du bien-être des salariés et cela commence dès le premier jour !

 

Quel a été le programme des journées d’intégration ?

Après un petit déjeuner plein de gourmandises, le président de Capeos, Marc Plançon, a pris la parole pour un discours de bienvenue. Un discours présentant également la société avec ses valeurs humaines, de proximité, d’engagement et d’esprit d’équipe qui incarnent à 100% l’ADN de Capeos. De nombreux collaborateurs de différents services sont ensuite intervenus pour présenter les points clés de nos différentes expertises :

  • Expertise comptable : C’est le cœur de métier de l’expert comptable Capeos. Depuis plus de 40 ans, les start-ups, TPE, PME, grandes entreprises ou encore associations délèguent leur comptabilité à nos équipes d’experts.
  • Audit Commissariat aux comptes : Depuis 2006, Capeos répond aux besoins d’audit légal et contractuel grâce à une équipe spécialisée.
  • Conseils et stratégie : Capeos a l’ambition d’être présent à chaque instant clé de la vie des entreprises. C’est pourquoi, la société accompagne et conseille les dirigeants sur la création et reprise d’entreprise, la stratégie de gestion, le juridique, la gestion de patrimoine, la fiscalité, les ressources humaines, le financement ou encore la transmission.
  • Formations professionnelles : Capeos propose des formations pédagogiques sur trois grandes thématiques (La comptabilité informatisée, la pratique des opérations courantes, les ressources humaines).
  • Informatique : Profitez avec le cabinet d’expertise comptable Capeos de nombreux outils innovants et intuitifs qui facilite le quotidien des entrepreneurs et chefs d’entreprises.

En somme, un programme intense mais enrichissant pour les nouveaux collaborateurs qui pourront ainsi plus facilement et rapidement s’intégrer aux équipes.

Capeos souhaite encore une fois la bienvenue aux 32 collaborateurs qui rejoignent l’aventure dans les différentes agences et services. Comptabilité, ressources humaines, solutions numériques ou encore formation, les recrues couvriront de nombreux domaines d’expertises pour soutenir la croissance de Capeos.


La société souhaite encore recruter de nombreux profils ! Vous aussi, rejoignez l’équipe Capeos. Deux nouvelles journées d’intégration seront d’ailleurs organisées les 9 et 10 novembre 2022.

Vous n’avez pas vu notre publication sur les réseaux sociaux Capeos Linkedin, Facebook ou encore Instagram ? Découvrez quelques photos de ces journées d’intégrations ci-dessous.